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Commune d’Haverskerque
© juin 2011
© juin 2011
Veuillez trouver ici l’ordre du jour suivi du compte rendu de la réunion du conseil municipal ...
Ordre du jour :
- Elections sénatoriales : désignation des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal ;
- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale ;
- Taxe sur la consommation finale d’électricité (en remplacement de la taxe sur l’électricité) ;
- Création d’un chemin piétonnier le long de la RD 916 entre l’agglomération et le lieudit « La Croix Mairesse » : convention avec le Conseil Général du Nord ;
- Convention avec VNF de mise en superposition pour le chemin de halage ;
- Emploi à l’école primaire St Exupéry : renouvellement de contrat ;
- Ecole primaire St Exupéry : demande de dotation en manuels scolaires et matériels ;
- Divers.
Compte rendu de la réunion du conseil municipal
859 lectures
Ordre du jour :
Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme ; Réforme de la fiscalité de l’aménagement : nouveaux dispositifs ; Tarifs des activités extra scolaires 2011-2012 et rémunérations des intervenants ; Demande de subvention pour l’installation d’abris bus ; Demandes de subvention pour (...) >> suite...
Ordre du jour :
Détermination du nombre d’adjoints au Maire ; Délégations de fonction du Maire à des conseillers municipaux ; Indemnités de fonction aux conseillers municipaux délégués ; Désignation de nouveaux délégués du Conseil Municipal au sein des commissions communales et organismes extérieurs ; Plan de zonage (...) >> suite...
Ordre du jour :
Compte administratif de l’exercice 2010 ; Affectation des résultats de 2010 ; Compte de gestion du receveur municipal pour 2010 ; Budget Primitif de 2011 ; Vote des taux des taxes communales d’imposition 2011 ; Subventions 2011 : demandes des associations et autres organismes ; Demandes de subvention pour (...) >> suite...
Ordre du jour :
Tarifs communaux 2012 ; Prix du repas en restauration scolaire pour 2012 ; Organisation de l’accueil de loisirs de Pâques 2012 ; Tarif des inscriptions aux accueils de loisirs de 2012 ; Rémunérations des animateurs des accueils de loisirs de 2012 ; Organisation en février 2012 d’un atelier sportif et tarif (...) >> suite...
