Ordre du jour :
Tarifs communaux 2008 ; Prix du repas en cantine pour 2008 ; Convention avec la C.P.A.M. d’Armentières pour une action à l’école « Le plaisir de découvrir et de consommer des fruits » ; Demande de dégrèvement de l’impôt foncier non bâti pour les inondations été 2007 ; Avis sur l’installation (...)
>> suite...
Ordre du jour
Demandes de subvention :FDST pour 2007CAF Règlement de la Médiathèque Tarifs des inscriptions aux centres de loisirs sans hébergement Rémunérations des animateurs des centres de loisirs sans hébergement Adhésion de communes au SIDEN Adhésion de communes au SIAN Demandes de subvention Divers
Compte rendu de la réunion du (...)
>> suite...
Ordre du jour :
Achat du terrain du cimetière ; Modification du tableau des effectifs du personnel communal ; Fixation des taux de promotion du personnel communal pour les avancements de grade ; Modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys ; Adhésion de communes au SIDENFRANCE ; Rapport annuel du SMICTOM pour 2006 ; (...)
>> suite...
Ordre du jour :
Acquisition de terrain pour terrain Multisports ; Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations d’urbanisme ; Rapport d’activité du SCOT pour 2006 ; Rapport d’activité du S.I.E.C.F pour 2005 ; Rapport annuel du SIDEN France pour 2006 ; Rapport (...)
>> suite...